Dreal bourgogne franche comté adresse
Il faut distinguer 2 échelles d’études distinctes : • la . 17 E rue Alain-Savary. 90004 Belfort Cedex.
Cas par cas
Désignation de l’autorité environnementale
Le colportage, la mise en vente, la vente ou l’achat, et l’utilisation, commerciale .Pour certains de ces projets, la DREAL Bourgogne-Franche-Comté a mis en place une démarche simplifiée par télédéclaration.fr en cas de dossiers électroniques volumineux (message+documents joints > 3,5 Moctets), cet envoi peut-être effectué via la plate-forme ministérielle d’échange melanissimo; et par courrier adressé à : DREAL Besançon 25000. Restaurant La Maison Blanche. Fax : 03 39 59 66 78. Contact; Fermer . Les avis émis sur les projets à partir du 16/01/2018 sont consultables sur le site des missions régionales d'autorité environnementale (MRAe).
Trouver des aides pour réaliser les projets ou en proposer pour accélérer les dynamiques territoriales de transition.La Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) Bourgogne-Franche-Comté est un service régional de l’État, elle compte environ 420 agents.Vers-en-Montagne (39) | Portail internet DREAL Bourgogne-Franche-Comté. Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement.DREAL à Vesoul (70000) dans le département Haute-Saône et la région Bourgogne-Franche-Comté : adresse, téléphone et horaires d'ouverture. 5 voie Gisèle Halimi. Contact; Fermer. Bourgogne-Franche-Comté compte près de 5 200 lieux et équipements culturel, dont plus de 3 600 monuments historiques qui .
La DREAL BFC
La DREAL Bourgogne - Franche-Comté réceptionne la saisine, en vérifie la complétude, informe l’expéditeur de sa réception, puis la transmet à la MRAe Bourgogne - Franche-Comté.2 résultat(s) Bourgogne-Franche-Comté Rechercher par Code postal, ville, département ou région Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Bourgogne-Franche-Comté - Siège de Besançon
Avis de l’autorité environnementale
La DRAAF Bourgogne-Franche-Comté est répartie sur deux sites. Si vous relevez d’un de ces cas, il convient de vous reporter à la démarche suivante correspondante :-* Dans le cadre de la collecte de grenouille (ranaculture) ATTENTION : Lors de . Démarches administratives Échéances 32 Newsletter Connexion InscriptionAu 1er janvier 2016, les missions de la DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement ne changent pas sur le fond. Avis conformes.
Les contacts
Où est située la DREAL ? Adresse.) assure, par ses activités et ses recherches sur le terrain, la .
Retrouver les Aides en cours en BFC : ici.
25005 BESANÇON CEDEX. France Télévisions utilise votre adresse e-mail afin de .toutes les données ouvertes produites par la DREAL BFC sont diffusées sur IDéO BFC. Restaurant disposant d'une salle d'hiver chaleureuse, d'une terrasse et d'une véranda pour l'été.
organigramme simplifiÉ dreal bourgogne-franche-comtÉ dÉcembre 2023 © décembre 2023 - dreal bfc q q secrÉtariat gÉnÉral et pilotage rÉgional chef de service
Rapport d’activité . Évaluation Environnementale.
Contacter la DREAL
Le réseau naturaliste régional ( établissements publics, associations, bureaux d’étude, amateurs. 25505 BESANCON cedex.
03 84 58 82 08. Du Lundi au Jeudi : de 09h00 à 12h00 de 13h30 à 17h00 Le Vendredi : de 09h00 à 12h00 de 13h30 à 16h30 Lieu Recherche Recherche Fermer.Vous récoltez en Bourgogne-Franche-Comté des Grenouilles rousses pour votre consommation personnelle et/ou pour commercialisation.
DREAL à Besançon 25000
Téléphone : 03 39 59 62 00.
Présentation de la DREAL
ou par courrier adressé à : DREAL Bourgogne-Franche-Comté Évaluation Environnementale 21 boulevard Voltaire, CS 27912 21079 DIJON CEDEX; Une version électronique des dossiers est en tous les cas nécessaire ; une version papier, utile pour faciliter l’examen du dossier, pourra également être transmise.100 chiffres expliqués sur les espèces en BFC.
DREAL à Belfort 90000
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Siège de la DREAL à Besançon
Partager la page.La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est un service régional de l’État La Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement met en œuvre, sous .
A qui l'adresser ?
Il s’adresse à un public très large : au grand public, aux élus .Il est souhaitable d’adresser à la DREAL des documents qui, pris séparément, ont une taille informatique qui ne dépasse pas 12 méga octets ; ceci facilitera la mise en ligne des informations.pdf aux images (jpeg .Hôtel-restaurant. Horaires d’ouverture : 9h00 - 12h00 — 13h30 - 17h00 (sauf vendredi : 13h30 - 16h30) Courriel : .17 E rue Alain-Savary. La DREAL en assure l’instruction et propose, selon la nature du dossier, un projet d’avis ou de décision qui est délibéré par la MRAe ou validé par délégation par . 21 boulevard Voltaire, CS 27912. ou par courrier adressé à : DREAL Bourgogne-Franche-Comté Cité administrative VIOTTE.
Saône-et-Loire (71)
Il prévoit une gouvernance spécifique pour la mise en place de ces modalités de financement, avec notamment une instance consultative régionale, présidée par la Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse et des Sports et de la Cohésion Sociale (DRDJSCS) de Bourgogne Franche-Comté et articulée aux huit . toute l’actu dès 7h30 Votre adresse e-mail. Avis rendus sur projets. Partager la page. Evaluation environnementale.DREAL Bourgogne-Franche-Comté. Présentation de la DREAL Organigramme et implantations Choisir le service public Recrutement-mobilité Presse; Thématiques.
Catalogue des données
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Bourgogne-Franche-Comté - Siège de Besançon. 25000 Besançon Cedex. Démarches administratives Échéances 29 Newsletter Connexion Inscription
Nouvelle procédure d’Autorisation environnementale unique
Les documents pris séparément, devront dans la mesure du possible, avoir une taille informatique qui ne dépasse pas 12 M0 ; merci donc de privilégier les formats de type pdf aux images (jpeg .fr: DDPP 21 - 57 rue de Mulhouse CS53317 - 21 033 DIJON Cedex
DREAL Mâcon 71000
Piloté par l’État (SGAR et DREAL BFC), la Région et Territoires Numériques ce portail est issu de la fusion de deux portails de diffusion de données - Data BFC et IdéO BFC – co-existant depuis 2017.Contactez-nous à l’adresse aides-territoires@beta.
Portail internet DREAL Bourgogne-Franche-Comté
Le siège est à Dijon, la seconde implantation est à Besançon. Cas par cas : . DREAL Bourgogne-Franche-Comté.90004 Belfort Cedex.Il y a 7 façons d’aller de Los Angeles à Bourgogne-Franche-Comté en avion ou train.DREAL à Mâcon (71000) dans le département Saône-et-Loire et la région Bourgogne-Franche-Comté : adresse, téléphone et horaires d'ouverture. Vous trouverez ces dernières, rangées par organisation productrice, à partir de la page : https://trouver.Par courrier ou téléphone.Aux termes des articles R122-18 et R122-21 du code de l’environnement, lorsque la MRAE est autorité environnementale, la DREAL (dont les agents sont placés, pour ces activités, sous l’autorité fonctionnelle de son président), prépare pour son compte les avis et décisions. Saisine par voie électronique.Bourgogne-Franche-Comté Abonnement Newsletter .From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Dans le cadre des SDAGE, la délimitation des zones stratégiques ou nappes stratégiques au sein des masses d'eau souterraines, à préserver pour la satisfaction des besoins actuels et futurs en eau potable en Bourgogne-Franche-Comté.21 boulevard Voltaire 21000 Dijon.Nous voudrions effectuer une description ici mais le site que vous consultez ne nous en laisse pas la possibilité.17E, rue Alain Savary - BP 1269. Sélectionnez une option ci-dessous pour visualiser l’itinéraire étape par étape et .IDéO Bourgogne-Franche-Comté est un portail régional de la donnée et de la connaissance accessible librement à l’adresse ideo-ternum-bfc.Site internet de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-ComtéOrganigramme de la DREAL Bourgogne-Franche-Comtébourgogne-franche-comt. En effet, par suite de la décision du Conseil d’État n°400559 du 6 décembre 2017, la MRAe endosse les avis de l'autorité environnementale locale sur . Technopôle microtechnique scientifique 17 E rue Alain-Savary 25005 Besançon Cedex. La nouvelle DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement Bourgogne-Franche-Comté sera toujours au cœur de votre quotidien et continuera :
DREAL Bourgogne-Franche-Comté
00 – Fax : [email protected] ou au 07 56 99 59 72, nous vous accompagnerons dans cette démarche très simple. Zone industrielle 8,rue Heim CS 70201. DREAL Belfort 90000.
DREAL Bourgogne-Franche-Comté : Horaires et coordonnées
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